Mentions légales
Important :
En accédant à ce site, les internautes acceptent les présentes conditions générales d'utilisation et mentions légales.
Les présentes conditions d'utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Dès qu'elles sont mises en ligne, ces modifications sont réputées être acceptées par l'internaute, utilisateur du site.
L'internaute reconnaît notamment que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’internaute s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du présent site (voir détails partie 4 – conditions d’utilisation). Tout différend entre Pamela Chemla et l'internaute relatif à l'utilisation du site, à défaut de solution amiable, sera de la compétence des Tribunaux.
1- Responsable de la publication www.pamelachemla-UL.com :
Pamela Chemla
33 avenue de Verdun
92120 Montrouge
SIRET : 79024022000026
2 - Hébergeur du site Internet :
WIX.com,
Wixpress Ltd SARL,
Siège social : boite postale N° : 40190, San Francisco, CA 94 140, Etat-Unis
N° téléphone : 00.1.41.57.96.09.16
3 - Crédits :
Design et ergonomie web :
Pamela Chemla
Crédits photos :
Toutes les photos de ce site sont l’œuvre de ©Pamela Chemla
4 - Conditions d'utilisation :
Les contenus disponibles sur le site internet www.pamelachemla-UL.com (notamment, les textes, images, photos, et plus généralement tout type de données)
relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle et sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle en vigueur en France. Tous les droits de reproduction sont réservés, notamment pour les documents iconographiques et photographiques.
Protection des œuvres photographiques :
Par respect pour le travail de Pamela Chemla et conformément à la loi, l'ensemble des photographies présentes sur ce site NE peuvent PAS être téléchargées, reproduites, ou imprimées (par précaution la définition des images utilisées sur ce site est volontairement insuffisante pour cet usage).
Toute utilisation ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Pamela Chemla. Et constituerait à ce titre une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Par exception, le partage des œuvres de Pamela Chemla sur les réseaux sociaux sont autorisées sous réserve du respect des conditions suivantes :
la diffusion, la représentation et la publication des photos proposées par Pamela Chemla sur les réseaux sociaux pour un usage exclusivement privé, est autorisé sous réserve de respecter la paternité de la photo en indiquant expressément et sans ambiguité, dans la description de la photo la mention « © par Pamela Chemla», idéalement assortie d’un lien vers le présent site ou l’une de ses pages FB.
Les artistes qui reproduisent les œuvres de Pamela Chemla en aquarelle, peinture ou pastel secs sont également invités à mentionner « d’après une photographie de Pamela Chemla » et de faire un lien vers la photo d’origine sur ce site ou tout autre support détenu par Pamela Chemla. Pamela Chemla sera par ailleurs ravi que vous partagiez avec lui l’existence de la création qu’il vous a inspiré, et pourra, avec votre accord éventuellement choisir de diffuser votre œuvre sur ses pages.
Base de données, e-commerce et lien externes :
Pamela Chemla est titulaire des droits reconnus par le Code de la Propriété Intellectuelle au producteur de bases de données, conformément aux articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. (voir section suivante). Il ne diffuse à aucun tiers les informations personnelles que vous lui confier au moment d’une prise de contact ou d’un achat.
Pamela Chemla décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui de Pamela Chemla, ce dernier se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
5- Protection des données :
Loi informatique et liberté
Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Chaque internaute peut exercer ces droits à tout moment en adressant un simple courriel à Pamela Chemla.
Ce site utilise les services d'analyse web Google Analytics de la société Google In. ("Google") à des fins statistiques.
Les cookies peuvent être désactivés en téléchargeant et installant grâce au lien suivant le Plugin navigateur disponible : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout.